Mentions légales

Editeur :
Alma Terra SPRL
Rue Jean Sonet 25/6
5032 Isnes

Création du site Internet :
Caravane Média

Photos :
Services Communication des marques citées dans le site.
Photos propres : Alma terra
Conditions d'utilisation et de navigation :
En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d'utilisation.
Alma Terra s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mise à disposition sur ce site.
En conséquence, Alma Terra décline toute responsabilité :
• Pour toute interruption du site
• Survenance de Bogues
• Sur toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mise à disposition sur le site ; et plus généralement de tout dommage direct et indirect , quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences ; et ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toutes autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site, de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Liens :
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources internet.
Dans la mesure où Alma Terra ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Alma terra ne peut être tenu pour responsable de la mise à dispositions de ces sites et sources externes , et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits , services ou tout autre matériel disponible à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Alma Terra ne pourra être tenu responsable pour tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété :
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégée par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d'Alma terra, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées d'Alma Terra. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévu par la loi), vendre, attribuer, sous licencier ou transférer de quelques manières que se soit tout droit afférent aux logiciels.
De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par Alma Terra à cet effet.

© AlmaTerra - webmaster www.caravanemedia.com - Login